Ressources
et documentation
Accédez à tous les documents, guides et outils nécessaires pour comprendre
et participer à l’écosystème de recyclage des véhicules hors d’usage.
-
Télécharger
Rapport Annuel 2024
Bilan complet des activités et performances
-
Cadre réglementaire
Textes de loi et réglementations REP VHU
-
Guides pratiques
Modes d’emploi pour adhérents et partenaires
-
Avis du comité des parties prenantes
Documentation réglementaire
REP VHU – Textes fondamentaux
Réglementation européenne
Guides et barèmes
Producteurs / Metteurs sur le marché / Adhérents
Barèmes
Performances et études
Rapports annuels
Études
Les avis du comité
des parties prenantes
-
Avis du 08 novembre 2024
-
Avis du 18 février 2025
-
Avis du 20 mai 2025